La géobiologie d'Anthony

Mentions légales

Mentions légales en vigueur au 04/04/21 

Définitions :

Site (ci-après « le site » ou « ce site ») : www.geobiologieanthony.expert nommé « La géobiologie d’Anthony »

Client : Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes mentions légales et conditions générales.

Prestations et Services : Monsieur Anthony DOLEUX propose des consultations et expertises géobiologiques de l’habitat, de bureaux d’entreprise, de magasins, d’exploitations agricoles, de domaines viticoles, de terrains à bâtir. Cette énumération ne se veut ni limitative ni exhaustive.

Ses services sont accessibles, selon créneaux disponibles, en ligne via un service de communication à distance et chez le client sur prise de rendez-vous.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par www.geobiologieanthony.expert pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le Site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

  • 1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.geobiologieanthony.expert l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

L’édition et la direction de la publication du site www.geobiologieanthony.expert nommé « La géobiologie d’Anthony » est assurée par Anthony Doleux, domiciliée à SAS TERNISIEN – À l’attention de Mr DOLEUX, 5 rue des suisses, 75014 Paris, dont le numéro de téléphone est 07 80 99 96 41, et l’adresse e-mail : info@geobiologieanthony.expert

Le directeur de la publication est une personne physique.

Numéro SIRET : 89969776700023. TVA non applicable – article 293 B du CGI.

L’hébergeur du site www.geobiologieanthony.expert est la Société Automattic Inc., dont le siège social est situé au 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America , avec le numéro de téléphone : 1-877-273-3049.

  • 2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux de ce Site.

L’utilisation de ce Site implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales et des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces mentions légales et ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.geobiologieanthony.expert sont donc invités à les consulter de manière régulière.

  • 3. Description des services fournis.

Le site internet www.geobiologieanthony.expert a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de « La Géobiologie d’Anthony » avec des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.geobiologieanthony.expert sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  • 4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Ce site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. 

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. Le Site est normalement accessible, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, en cas d’une maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.geobiologieanthony.expert ne saurait être tenu responsable.

Le Site www.geobiologieanthony.expert et l’hébergeur ne pourront pas être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

  • 5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le site www.geobiologieanthony.expert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site www.geobiologieanthony.expert.

il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « La géobiologie d’Anthony » et /ou son logo, seul ou associé, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur du site www.geobiologieanthony.expert.

Toute exploitation non autorisée de ce Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  • 6. Limitations de responsabilité.

Le site www.geobiologieanthony.expert ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès à ce Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le site www.geobiologieanthony.expert ne pourra être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation de ce Site. Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Le Site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le Site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

« La géobiologie d’Anthony » ne s’engage pas à répondre à toutes les demandes remplies et envoyées à l’aide des formulaires web ni aux commentaires présents sur ce Site.

  • 7. Gestion des données personnelles.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

  • 7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, le gestionnaire de données personnelles est Monsieur Anthony DOLEUX. L’hébergeur de ce Site, Automattic Inc., traite les informations sur les visiteurs, en relation avec les services qu’il fournit via WordPress.com.

Ce Site s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur et met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et ce Site ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet. 

  • 7.2 Finalité des données collectées

Ce Site est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion, de localisation et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
  • répondre aux demandes adressées par les internautes par le biais du formulaire de contact : nom, prénom, adresse postale, téléphone, adresse email
  • adresser une newsletter à l’Utilisateur, dès lors que celui-ci a fait part de son accord : nom, prénom, adresse email
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur www.geobiologieanthony.expert : nom, prénom, adresse email
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

Pour plus d’informations, vous pouvez aussi consulter : https://automattic.com/privacy-notice/

L’utilisateur peut être amené à utiliser les services de paiement du Site, pour la mise en œuvre de services. Ce site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces. Les données personnelles pourront être partagées avec celles-ci. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel.

Le Site ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

  • 7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de  www.geobiologieanthony.expert disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui ce Site devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment www.geobiologieanthony.expert utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter ce Site par écrit à l’adresse courriel suivante : info@geobiologieanthony.expert

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que  www.geobiologieanthony.expert corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Vos données à caractère personnel sont conservées pendant une durée conforme aux législations applicables ou pouvant aller jusqu’à 5 ans le cas échéant. Par ailleurs, vos données personnelles peuvent être conservées pour une durée plus importante lorsque les obligations légales et réglementaires nous l’imposent. Si vous laissez un commentaire sur ce Site, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à ce Site par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de www.geobiologieanthony.expert peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

  • 7.4 Non-communication des données personnelles

L’hébergeur de ce Site, Automattic Inc., traite les informations sur les visiteurs, en relation avec les services qu’il fournit via WordPress.com. Les serveurs WordPress.com stockent des données personnelles sur des serveurs situés aux États-Unis et dans l’UE. Il n’est pas possible de restreindre les données associées à un seul emplacement géographique.

WordPress.com se doit de respecter la législation de l’UE relative à la bonne gestion des données transférées à l’étranger.

Avis de confidentialité Automattic Inc. : https://automattic.com/privacy-notice/

Ce Site reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de www.geobiologieanthony.expert, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises.

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de ce Site et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

  • 8. Notification d’incident.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.geobiologieanthony.expert n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ce Site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.geobiologieanthony.expert.

  • 9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet.

Le site www.geobiologieanthony.expert contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.geobiologieanthony.expert n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le Site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le Site.

  • 9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

Le site www.geobiologieanthony.expert est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à www.geobiologieanthony.expert d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Ce Site informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque www.geobiologieanthony.expert ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, www.geobiologieanthony.expert décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par  www.geobiologieanthony.expert, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour www.geobiologieanthony.expert d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Ce Site pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux figurant sur le site www.geobiologieanthony.expert ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de  www.geobiologieanthony.expert, ces réseaux sociaux peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

  • Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

Ce Site peut employer des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à  www.geobiologieanthony.expert d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de  www.geobiologieanthony.expert, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

  • 10. Avertissement.

Les pratiques, les techniques et les conseils décrits sur le site www.geobiologieanthony.expert ne viennent pas en substitution des traitements médicaux. Ce Site n’essaie pas de porter un diagnostic, de recommander un traitement, d’établir une prescription en vue de traiter des maladies, des douleurs, des blessures ou un problème de condition physique. Ce site est publié dans un but d’information afin de percevoir notre environnement sous un autre angle. Seul un médecin est habilité à prescrire un traitement médical. Les lecteurs sont invités à consulter leur docteur en cas de besoin et à poursuivre les traitements en cours. L’éditeur et le directeur de publication de ce Site ne sauraient être tenus responsables d’une utilisation inconsidérée des écrits de ce Site.

  • 11. Droit applicable et attribution de juridiction.

Pour toutes les contestations concernant ce Site ou relatives aux prestations réalisées par Monsieur Anthony DOLEUX, ainsi qu’à l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales et mentions légales, seul sera compétent les Tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris, sans préjudice de l’application des dispositions impératives de l’article L.141-5 du code de la consommation.